Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAN(E) DE LA PATATE(RIE)
FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3878127
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
FAN(E) DE LA PATATE(RIE) de FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque FAN(E) DE LA PATATE(RIE)

Déposée le 30 novembre 2011 par la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAN(E) DE LA PATATE(RIE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1 B Heienhaff, SENNINGERBERG L 1736 - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque FAN(E) DE LA PATATE(RIE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAN(E) DE LA PATATE(RIE) est expirée depuis le 30 novembre 2021.

FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CANAILLE , VIN AU ROBINET , REGALEZ-VOUS! LA PATATERIE , PATATA BURGER , PATATERIE , (Marque figurative) , PATATA CAFE , TOQUES DE LA PATATE (RIE) , LA PATATERIA


FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1 B Heienhaff, SENNINGERBERG L 1736 - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; saucisses ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, gelées ; marmelades, compotes ; fruits conservés dans l'alcool ; pollen préparé pour l'alimentation ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités, à savoir de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; consommés ; képhir ; olives conservées.

Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; succédanés du café ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; pain ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits ; crème anglaise ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; plats cuisinés à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, à savoir l'herbe de blé ; blé.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, gelées, de marmelades, compotes, de fruits conservés dans l'alcool, de pollen préparé pour l'alimentation, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromages, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, de consommés, de képhir, d'olives conservées, de café, thé, cacao, chocolat, de sucre, d'édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de succédanés du café, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de farine de pommes de terre à usage alimentaire, de flocons de céréales, de pain, de pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits, de crème anglaise, de glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis, d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épices, de glace à rafraîchir, sandwiches, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais, de pommes de terre, d'amandes ; d'arachides (fruits), d'herbes potagères fraîches, de maïs, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, plantes et fleurs naturelles, de malt, de plantes, notamment l'herbe de blé, de blé.

Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.